Aides financières aux partenaires - Documents à télécharger
Les documents disponibles en téléchargement
Télécharger le Guide ALSH n°7 et le Guide Projet éducatif/Projet pédagogique synthétisant les attendus et les évolutions de règlementation pour les accueils extrascolaire, périscolaire et adolescents.
Obligations légales et règlementaires Le gestionnaire s'engage, à conserver l'ensemble des pièces comptables, financières et administratives pour toute la durée de la convention (4 ans) durée légale pendant laquelle ces pièces peuvent être sollicitées par la Caisse d'Allocations Familiales.
PLANNING PREVISIONNEL 2026 | |
BAREMES DES PRESTATIONS DE SERVICE 2025 | |
BAREMES DES PRESTATIONS DE SERVICE 2026 | |
RECOMMANDATION GENERALESA CONSULTER AVANT DE COMPLETER LES DOCUMENTS | Guide d'aide à la complétude 2025 |
CALCUL DES PRESTATIONS DE SERVICES 2025 |
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CALCUL DES PRESTATIONS DE SERVICES |
Mise à jour 2026 en cours Calcul du droit PSO ALSH 2024 Calcul du droit PSO LAEP 2024 Calcul du droit PSO RPE 2024 Calcul du droit AGC ACF 2024 Calcul du droit EVS 2024 |