Retour Partenaires locaux

Appel à projets

La Caf des Hauts-de-Seine accompagne les acteurs du territoire en lançant chaque année plusieurs appels à projets destinés à soutenir les initiatives en faveur des familles, des jeunes et des publics vulnérables. Découvrez les dispositifs ouverts et les modalités pour candidater.


Vacances en famille

Appel à projets 2025 à destination des équipements de quartier pour des séjours de vacances communs à plusieurs familles


Dans la continuité de l’action entreprise depuis de nombreuses années, la Caf lance un appel à projets visant à apporter un soutien financier aux équipements de quartier (centres sociaux, CCAS, associations…) qui organisent des projets de vacances collectifs menés au bénéfice des familles les plus démunies.

Il est ouvert aux personnes morales de droit public ou privé à but non-lucratif : structures d’animation de la vie sociale, structures locales intervenant dans les domaines de l’aide sociale et du temps libre quel que soit leur mode de gestion : CCAS, associations…

 

Pour quels projets ?

Tout départ en vacances collectif de 3 familles minimum, comprenant entre 3 et 8 jours et garantissant un accompagnement social des familles.

Le dossier devra être remis au plus tard le 4 avril pour les projets portant sur l’année 2025.


Veuillez télécharger les documents suivants pour déposer une demande au titre de 2025 :

Si vous avez bénéficié d'une subvention en 2024, veuillez trouver la trame du bilan 2024 à nous retourner :


Pour toute information concernant Vacaf et les autres dispositifs d’aide aux vacances, vous pouvez vous rendre sur le site Vacaf.

Jeunes

Concours Innov'Jeunes 2026


Vie locale et citoyenneté, vacances et loisirs, humanitaire et solidarité internationale, sport, culture et numérique : Quand les jeunes s'investissent sur leur territoire ! 



La Caf des Hauts-de-Seine reconduit son concours en direction des jeunes en offrant la possibilité de financer jusqu’à 80 % du coût des projets conçus et réalisés par les adolescents eux-mêmes, dans la limite d’un de 5 000 € non renouvelable pour la même action.


Vous trouverez une présentation du concours 2026 en cliquant ici


Pour répondre à cet appel à projets, vous devez compléter et envoyer à jeunes@caf92.caf.fr les pièces suivantes :
 

  • le dossier de candidature (ce dossier doit être renseigné par les jeunes eux-mêmes),
  • le budget 2026 du projet et les devis correspondants,
  • la fiche de l’adulte référent qui accompagne les jeunes dans leur projet.
  • une attestation de non-changement (ou, le cas échéant, une délégation de signature)
  • un RIB
  • la liste des membres du Conseil d’administration datant de moins de 12 mois.
     

Vous avez la possibilité de candidater jusqu’au 17 avril 2026.
 

Si votre projet est sélectionné, un acompte pourra vous être versé à hauteur de 50 % de la subvention octroyée.


Par ailleurs, la Caf des Hauts-de-Seine sélectionnera, parmi les projets reçus, trois lauréats qui bénéficieront d’un financement complémentaire de 2 000 euros chacun. Ce bonus sera remis à l’occasion d’une cérémonie officielle et l’un des trois lauréats sera sélectionné pour représenter le département au concours national organisé par la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf).

Inclusion numérique

2025, votre appel à projet : “Accompagner vers l'inclusion numérique”


L'inclusion numérique et l'accès aux droits sont des enjeux majeurs pour la branche famille. 
La Caf des Hauts-de-Seine poursuit son engagement auprès des professionnels pour renforcer les compétences numériques des usagers.
 

Les candidatures à l’appel à projet seront recevables jusqu’au 30 juin 2025. 

Pièces justificatives à fournir


Pour la transmission des documents ou pour des renseignements complémentaires, utilisez l'adresse mail ci-après :
inclusion-numerique@caf92.caf.fr

Insertion

Appel à projets « Insertion » 2025


Soutenir le développement des projets spécifiques d'accueil du jeune enfant à vocation d'insertion sociale et professionnelle du/des parent(s)


Pour qui ?

Cet appel à projets s’adresse aux structures associatives, collectivités et coopératives qui proposent — ou souhaitent développer au sein de leur(s) équipement(s) — une offre d’accueil spécifique à destination des jeunes enfants dont le ou les parents sont engagés dans un parcours d’insertion sociale ou professionnelle (AVIS / AVIP).


Quels projets ?

Les projets attendus doivent articuler une solution d’accueil adaptée pour les jeunes enfants avec un accompagnement à l’insertion pour les parents. Ce dernier pourra comprendre des actions de socialisation, un accès à la formation ou un soutien au retour à l’emploi.


La Caf pourra financer :
  • des places nouvelles ou existantes ;
  • le poste de référent insertion ;
  • des actions spécifiques menées par les professionnels auprès du public cible ;
  • ainsi que des actions de soutien aux équipes (analyses de pratiques, formations spécifiques, etc.).

En 2025, certaines de ces actions pourront également bénéficier d’un financement complémentaire du Conseil départemental.


L’ensemble des conditions de l’appel à projets, ainsi que la liste détaillée des actions éligibles au financement, figurent dans le cahier des charges joint.


Comment candidater ?

Les porteurs de projet doivent transmettre leur demande avant le 11 juillet 2025 à l’adresse suivante : insertion@caf92.caf.fr


Le dossier de candidature comprend :


Un financement pluriannuel peut être sollicité auprès de la Caf.


Un webinaire pour vous accompagner :

Pour vous aider à mieux comprendre cet appel à projets et faciliter la constitution de votre dossier, un webinaire de présentation est proposé : 
le jeudi 19 juin à 10 heures.


Vous voulez en savoir plus ou vous n'avez pas pu participer au webinaire, consultez la vidéo en cliquant ici.

Qualité d'accueil

Appel à projets « Qualité de l’accueil du jeune enfant » 2025


En 2025 la Caf des Hauts-de-Seine lance pour la première fois, et à titre expérimental, son appel à projets « Qualité de l’accueil du jeune enfant ».
 

Cet appel à projets s’adresse aux collectivités locales du département et vise à soutenir les initiatives déployées dans le champ de la petite enfance et concourant à élever la qualité d’accueil du jeune enfant au-delà des exigences réglementaires.


Nommées autorités organisatrices de l’accueil du jeune enfant dans le cadre de la mise en place du service public de la petite enfance, les communes sont désignées compétentes en matière de soutien à la qualité des accueils, collectifs comme individuels, du jeune enfant sur leur territoire.


L’appel à projets ci-joint vise à soutenir les collectivités territoriales du département dans la mise en place d’actions permettant de renforcer la qualité de l’accueil, entre autres, par : 

  • la présence auprès des enfants d’une pluralité de professionnels formés en accord avec le dernier état de la connaissance,
  • l’application de principes pratiques et organisationnels en lien avec le référentiel national,
  • la mise en place d’une animation de la qualité d’accueil emportant l’ensemble des gestionnaires et modes d’accueil du territoire,
  • la recherche de solutions à la pénurie de professionnels petite enfance visant à soutenir les entrées dans le métier, les nouvelles modalités d’exercice et la fidélisation des personnels en poste.

Les projets soumis au titre de l’année 2025 permettront à la Caf de mieux identifier les besoins des communes et de leurs partenaires en matière de soutien à la qualité d’accueil du jeune enfant et d’affiner sa doctrine locale. La Caf accordera une attention toute particulière aux actions nouvellement développées présentant une dimension territoriale large et emportant dans leur sillon l’ensemble des modes d’accueil et gestionnaires concernés.


Afin de connaître plus en détail les actions finançables dans le cadre de ce nouvel appel à projets et les modalités de candidature, veuillez consulter le cahier des charges correspondant.


Cet appel à projets est ouvert jusqu’au lundi 23 juin 2025

Les candidatures sont à transmettre par mail à votre conseillère de territoire, en mettant en copie la conseillère référente de l’appel à projets.

 

Le dossier de candidature doit comprendre ( télécharger les documents suivants ) : 

  • le dossier de candidature, daté signé et cacheté,
  • la fiche action correspondant au projet soumis dans le cadre de cet AAP, dans le cas où plusieurs actions seraient proposées il vous est demandé de compléter autant de fiches actions correspondantes,
  • un budget prévisionnel par action et les éléments justificatifs et explicatifs permettant d’éclairer votre demande,
  • en cas de changement, l’ensemble des justificatifs de statut et de régularité relative aux obligations légales et réglementaires, le cas contraire l’attestation de non-changement.

Un webinaire de présentation de l’appel à projets est prévu le mardi 27 mai à 14h, l’inscription au webinaire doit s'effectuer avant le 23 mai sur le lien suivant.



Handicap

Appel à projets handicap 2025

La Caf des Hauts-de-Seine encourage et soutient les initiatives portées dans le département à destination des familles ayant un enfant en situation de handicap. Si elle promeut déjà une meilleure accessibilité aux vacances, par des aides financières valorisées à destination des publics rencontrant des besoins spécifiques, l’intégration d’enfants en situation de handicap au sein des structures et services d'accueil de droit commun et d’accompagnement aux familles constitue également un enjeu majeur.


La Caf présente ainsi un appel à projets dédié permettant de soutenir les actions suivantes :

  • un poste de référent de parcours sur le territoire, intégrant une approche transversale petite enfance, enfance et jeunesse
  • l’intervention de professionnels spécifiques et/ou des actions de supervision pour accompagner les équipes
  • des actions d’information et d’accompagnement des familles
  • des actions de formation et de sensibilisation des personnels
  • du renfort d'encadrement à titre exceptionnel pour les ALSH et/ou structures bénéficiant de la prestation de service "Jeunes", qui sont adossés à un IME ou un établissement scolaire avec des classes adaptées
  • achat / location de matériel spécifique 
     

Le postulant devra transmettre son dossier par courriel à la Caf des Hauts-de-Seine en indiquant en objet : projets handicap 2025 + le nom de la commune + le nom du demandeur  à l’adresse suivante : handicap@caf92.caf.fr
 

Le dossier complet devra être remis au plus tard le 2 mai 2025


Financement pluriannuel

La Caf vous propose un financement pluriannuel au titre de l’appel à projets handicap : les montants de subvention accordés par la Caf des Hauts-de-Seine pour les actions à mettre en place en 2025 peuvent également être attribués pour les années 2026 ou 2026/2027. Il conviendra alors de l’indiquer dans le dossier de candidature et ses annexes. Cette pluriannualité suppose que les mêmes types d’actions soient reconduites chaque année pour les mêmes montants


Téléchargez les documents suivants pour déposer une demande au titre de 2025 : 
Vous trouverez également un simulateur de droit pour vous aider dans la constitution de votre dossier de candidature.


Des pièces complémentaires sont à fournir : voir la liste des pièces indiquées à la dernière page du dossier de candidature


Contact

Ornella Leone
01 40 97 19 52
handicap@caf92.caf.fr

parentalité lieux ressources

Appel à projets parentalité 2025 destiné aux lieux ressources parentalité


La Caf des Hauts-de-Seine soutient les porteurs de projets qui développent des actions destinées à accompagner les parents, notamment à travers son appel à projets parentalité. Depuis 2020, des financements de fonctionnement peuvent être octroyés aux lieux-ressources dédiés à l’accompagnement des parents et identifiés comme tels, parmi lesquels : les maisons des familles, ou, plus spécifiquement, les maisons des 1 000 premiers jours.


Les financements octroyés ciblent en particulier les structures qui :

regroupent au sein d’un même espace plusieurs types de propositions en direction des familles (information et accompagnement des familles dans une visée généraliste, partage de ressources, rencontres et échanges entre parents, soutien assuré par un professionnel, etc.)

mènent des actions auprès des publics en grande précarité

assurent une mission de coordination de la politique parentalité sur leur territoire lorsque celui-ci est dépourvu d’un centre social qui assure ce rôle.


Les services d’écoute et d’accompagnement des parents à distance peuvent également faire l’objet d’un financement.


En 2024, 19 structures, dont deux lignes d’écoutes téléphoniques, ont été reconnues par la Caf comme des lieux-ressources, et ont pu bénéficier d’un financement global de plus de 370 000 €.


Afin de poursuivre la dynamique départementale engagée, la Caf des Hauts-de-Seine reconduit son appel à projets pour l’année 2025.


Pour candidater, les opérateurs intéressés doivent déposer leur demande de subvention sur la plateforme nationale ELAN avant le 23 juin 2025, en sélectionnant le téléservice suivant : PARENTALITE : demande de financement.


Au sein du formulaire, dans la partie présentation du projet, sélectionner :

« Axe 3 – Lieux ressources » puis « Lieu ressource Parentalité »

                                                       ou  

« Axe 2 – Accompagnement individuel des parents » puis « Ligne d’écoute téléphonique » 
pour les services d’écoute et d’accompagnement des parents à distance.


Télécharger :

Clas

Le Clas : contrat local d'accompagnement à la scolarité


Le Contrat local d’accompagnement à la scolarité (Clas) soutient des projets en faveur des jeunes de l’école primaire au lycée en dehors du temps scolaire.
La charte nationale de l’accompagnement à la scolarité donne un cadre de référence aux actions développées sur le terrain. Elle constitue une exigence de qualité au service de ceux qui en ont le plus besoin.
 

Il s’agit d’un ensemble d’actions visant à offrir, aux côtés de l’Ecole, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’Ecole, appui qu’ils ne trouvent pas toujours dans leur environnement familial et social. 


Les objectifs du Clas

L’accompagnement à la scolarité développe une complémentarité entre les rôles des parents et de l’école. Cette complémentarité constitue un levier pour une prévention efficace et durable des difficultés scolaires.


En réponse à des demandes et à des besoins éducatifs locaux, les actions d’accompagnement à la scolarité présentées devront respecter les objectifs suivants :
 

  • Soutenir les enfants et les jeunes ne bénéficiant pas des ressources adéquates dans leur environnement familial et social ;
     
  • leur fournir des méthodes et des approches susceptibles de faciliter l’acquisition des savoirs, et de redonner du sens à leur scolarité ;
     
  • valoriser leurs acquis afin de renforcer leur autonomie personnelle, leur confiance en eux et leur capacité à vivre en collectivité ;
     
  • élargir les centres d’intérêt des enfants et des adolescents, encourager leur goût de la lecture et des activités culturelles et scientifiques, leur envie d’apprendre et le plaisir de découvrir ;
     
  • favoriser l’apprentissage de la citoyenneté par une ouverture sur les ressources culturelles, sociales et économiques de l’environnement proche ;
     
  • promouvoir les valeurs de citoyenneté et la laïcité en renforçant l’éducation des jeunes aux médias numériques, à l’utilisation d’internet, ainsi qu’à ses risques et potentielles dérives ;
     
  • soutenir et accompagner les parents dans leur rôle éducatif, renforcer leur implication dans le suivi de la scolarité de leurs enfants en reconnaissant et valorisant leur place et leur rôle ;
     
  • favoriser le lien entre les familles et l’école, améliorer leur connaissance et leur compréhension du milieu scolaire ;
     
  • améliorer, en dehors du temps scolaire, la qualité de l’action éducative en partenariat avec les établissements scolaires ;
     
  • soutenir les enfants et les jeunes ne bénéficiant pas des ressources adéquates dans leur environnement familial et social.


​​​​​​​La procédure Clas
 

Comme chaque année, la Caf des Hauts-de-Seine lance son appel à projets Contrats Locaux d’accompagnement à la Scolarité (CLAS). L'instruction des projets s'appuie sur :
 

  • le descriptif de votre projet d'accompagnement à la scolarité : une attention particulière sera portée à la prise en compte dans votre projet de service des différents critères décrits au sein du référentiel national de financement des Clas ;
     
  • la déclaration de vos données prévisionnelles pour l'année scolaire à venir.

Après la commission d’examen des projets, la Caf peut signer une convention avec l'opérateur Clas qui dure entre 1 à 5 ans.


Comme l’an passé, toute demande de subvention, accompagnée d’un budget prévisionnel est à effectuer sur la plate-forme nationale ElanCaf à l'adresse suivante : https://elan.caf.fr/aides. La période de candidature est ouverte jusqu'au 6 juin 2025.


En cas de souci de connexion à cette plate-forme, vous pouvez vous référer au "guide usagers" actualisé en pièce jointe.


Nous vous demandons de compléter votre déclaration sans nécessairement développer totalement les éléments du projet, mais en veillant à être le plus précis possible sur les éléments quantitatifs, à savoir le nombre de collectifs et le budget prévisionnel (indispensables au calcul du droit).


Il conviendra également de joindre à votre demande sous ELANCaf, l'attestation sur l'honneur dûment complétée, signée, et revêtue du cachet de votre organisme (exemple joint ci-dessous).


Pour les premières demandes de conventionnement et les renouvellements, nous attirons votre attention sur le fait que vous disposez jusqu'au 6 juin 2025 pour effectuer votre demande suivie de la déclaration sur la plate-forme ElanCaf; celle-ci n'étant plus accessible au-delà de cette date limite.


Nous nous devons de vous informer de l'importance du respect de cette échéance compte tenu des contraintes de gestion qui incombent aux Caf.


Les Clas déjà conventionnés doivent, tout de même, déclarer annuellement leurs éléments prévisionnels et réels.



À partir de 2024, les Clas déjà conventionnés devront déclarer leurs données d'activité prévisionnelles et réelles à la Caf en utilisant le service "Aides financières d'action sociale" (Afas) accessible via "Mon Compte Partenaire". Afin de pouvoir y accéder, vous devez être habilité au portail en ligne "Mon Compte Partenaire" et au service "Afas". La plate-forme ElanCaf continue à être la plate-forme de transmission de candidatures.
 


Important !

Les échéances annoncées sont fermes car nécessaires au bon traitement de votre dossier en aval. La Caf vous appelle donc à respecter le calendrier indiqué. 

Les échanges s'effectuant principalement par voie dématérialisée, pensez à tenir la Caf informée de tout changement d’interlocuteur. 

Un collectif comporte 10 enfants à la Caf des Hauts-de-Seine. 

 

 

Documents à télécharger 

 

Citoyenneté

Appel à projets 2025 : citoyenneté, vivre ensemble et promotion des valeurs républicaines


La Caf des Hauts-de-Seine soutient les porteurs de projets qui développent des actions de prévention primaire destinées à promouvoir la citoyenneté, le vivre-ensemble et les valeurs républicaines auprès des enfants, des jeunes et de leurs familles L'appel à projets de la Caf, de nouveau reconduit cette année, est ouvert aux personnes morales de droit public ou privé à but non-lucratif


Ce dernier a vocation à identifier et soutenir des actions qui visent l’un des quatre objectifs suivants :

  • renforcer le vivre-ensemble et lutter contre les discriminations
  • favoriser la compréhension des institutions et des valeurs républicaines
  • développer ou renforcer l’éducation aux médias et à l’information à l’ère du numérique
  • expliquer les mécanismes de radicalisation et développer l’esprit critique dans le cadre de la pédagogie du "contre discours"
     

Vous trouverez une présentation plus exhaustive de l’appel à projets 2025, en cliquant ici


Nous attirons tout particulièrement votre attention sur le fait que :

  • les demandes de financement ne doivent pas comporter de dépenses fixes de fonctionnement ou d'investissement de votre structure
  • la subvention sollicitée auprès de la Caf dans le cadre de cet appel à projets ne pourra excéder 80 % du budget global de l'action
  • les projets et budgets doivent être établis en

Pour candidater, vous devez télécharger et renseigner le document ci-dessous, et retourner votre candidature à la Caf le 18 juillet 2025 à l’adresse suivante : caf92-bp-valeurs-de-la-republique@caf92.caf.fr


Télécharger :