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Les imprimés téléchargeables

  

 

 

Les structures Les imprimés

Le courrier et l'annexe                                               
. Courrier Documents activité prévisionnelle 2014
. Pièces justificatives

Les informations générales aux partenaires
. Informations générales aux partenaires
. Le point sur les rythmes scolaire


Les fascicules
. Grand public
. Professionnels

Les imprimés
. La déclaration d'état d'avancement
. Le projet d'entente

A délivrer par le service Médiation
. Le specimen d'attestation

    

Documents activité prévisionnelle 2014 : à retourner avant le 15 décembre 2013
. Attestation prévisionelle de fonctionnement
. BP 2014 MF
. Lettre type
. Liste des pièces à fournir

Documents activité réelle 2013 : à retourner avant le 31.03.2014
. Attestation réelle de fonctionnement
. Liste des pièces à fournir
. CR 2013 MF

                                          

Documents activité prévisionnelle 2014 : à retourner avant le 15 décembre 2013
. A propos du budget
. BP Centres sociaux
. Liste des pièces à fournir
. Organigramme
. Courrier BP 2014

Documents activité réelle 2013 : à retourner avant le 31.03.2014
. Liste des pièces à fournir
.CR- BP Centres sociaux
. Organigramme
 

                                            

Documents activité prévisionnelle 2014 : à retourner avant le 15 décembre 2013
. CR-BP Acf

Documents activité réelle 2013 : à retourner avant le 31.03.2014
. CR- Acf
. Liste des pièces à fournir

 

                                              

Documents activité prévisionnelle 2014 : à retourner avant le 15 décembre 2013
. Organigramme
. Imprimés statistiques
. Fiche de fonctions
. BP Fjt
. Courrier BP 2014

Documents activité réelle 2013 : à retourner avant le 31.03.2014
. Organigramme
. CR  Fjt
. Fiche de fonctions
. Imprimés statistiques
 

                                                 

Documents activité prévisionnelle 2014 : à retourner avant le 15 décembre 2013
. CR-BP Evs

Documents activité réelle 2013 : à retourner avant le 31.03.2014
. CR 2013 Evs
. Organigramme
. Liste des pièces à fournir
 

                          

Documents activité prévisionnelle 2014  : à retourner avant le 15 décembre 2013
. A propos du budget
. Recueil activité prévisionnelle Ram
. Organigramme
. BP 2014
. Courrier BP 2014

Documents activité réelle 2013 : à retourner avant le 31.03.2014
. Recueil activité réelle Ram
. Organigramme
. CR 2013

 

                                           

Documents activité prévisionnelle 2014 : à retourner avant le 15 décembre 2013
. Organigramme
. A propos du budget
. Recueil d'activité prévisionnelle Laep
. Courrier BP 2014
. BP 2014

Documents activité réelle 2013 : à retourner avant le 31.03.2014
. Organigramme
. Recueil d'activité réelle Laep
. CR 2013

 

   

Documents activité prévisionnelle 2014 : à retourner avant le 15 décembre 2013
. A propos du budget
. Pièces justificatives
. Organigramme
. Ouverture de votre structure 2014
. Recueil d'activité prévisionnelle PSU PSO
. BP 2014
. Courrier BP 2014

Documents activité réelle 2013 : à retourner avant le 31.03.2014
. Organigramme
. Ouverture de votre structure 2013
. Recueil d'activité réelle  PSU PSO 2013
. CR 2013
. Attestation contrats de réservation PSU

Pour les gestionnaires EAJE entreprise merci de bien vouloir nous transmettre avec les documents activité réelle 2013 la liste des entreprises réservataires

                                                   

. Le point sur les rythmes éducatifs

Documents activité prévisionnelle : à retourner avant le 14.02.2014

. P ériscolaire 
. Extrascolaire
. A propos du budget
. Pièces à fournir
. BP 2014
. Ouverture de votre structure Alsh 2014

Documents activité réelle 2013 : à retourner avant le 31.03.2014
. Ouverture de votre srtucture Alsh 2013
. Périscolaire
. Extrascolaire
. CR 2013
. Organigramme
 

                                              

Documents activité prévisionnelle 2014  : à retourner avant le 15 décembre 2013
. BP Aad
. Attestation de non changement de situation Aad
. Attestation structure. Renouvellement de la convention
. Données d'activités
. Liste des pièces à fournir

Documents activité réelle 2013 : à retourner avant le 31.03.2014
. Compte de résultat
. Données d'activités
. Liste des pièces à fournir

 

                                             

. Cerfa N° 12156*0
 

. Micro crèche
. Structure

 

. Imprimé de saisine impayé de loyers aide au logement versée à l'allocataire
. Imprimé de saisine impayé de loyers aide au logement versée au bailleur
. Lettre type de déclaration d'impayé
. Guide : votre locataire et vous

. Siej. Guide utilisateur partenaires V2 19
. Note complémentaire au guide Siej 2014
. Comment se connecter à Siej ?


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