Les imprimés téléchargeables

• Médiation familiale

Documents communs aux BP et CR
. Liste des pièces à fournir

BP 2013 : à retourner avant le 31 janvier 2013
. Attestation prévisionelle de fonctionnement
. BP 2013 MF

CR 2012 : à retourner avant le 31 mars 2013
. Attestation réelle de fonctionnement
. CR 2012 MF
 

• Centres sociaux

. Informations générales aux partenaires
. A propos du budget
. CR-BP Centres sociaux
. Liste des pièces à fournir
. Organigramme

• Foyers de jeunes travailleurs

. Organigramme
. Imprimés statistiques
. Fiche de fonctions
. CR-BP FJT
. Liste des pièces à fournir
. Lettre type
 

• Espaces de vie sociale (ex Animation locale)

. Organigramme
. CP-BP AL
. A propos du budget
. Liste des pièces à fournir
 

• Relais assistants maternels

. CR-BP RAM
. A propos du budget
. Recueil activité réelle Ram
. Recueil activité prévisionnelle Ram
. Organigramme
. Liste des pièces à fournir
 

• Equipements d'accueil du jeune enfant

Documents communs aux BP et CR
. Organigramme
. A propos du budget
. Attestation gestionnaire
. Contributions volontaires
. Informations générales
. Liste des pièces à fournir
. CR-BP PSO PSU

BP 2013 : à retourner avant le 31 janvier 2013
. Ouverture de votre structure 2013
. Recueil d'activité prévisionnelle PSU PSO 2013

CR 2012 : à retourner avant le 31 mars 2013
.Ouverture de votre structure 2012
. Recueil d'activité réélle PSU PSO 2012

En prévision du CR 2013
. Attestation contrat réservation PSU
 

• Accueils de loisirs sans hébergement

A lire
. Rappels réglementation Alsh

Documents communs aux BP et CR
. Organigramme
. A propos du budget
. Attestation gestionnaire
. Contributions volontaires
. Informations générales
. Liste des pièces à fournir
. CR-BP PSO
. Aide au calcul PS Alsh 2011

BP 2013 : à retourner avant le 31 janvier 2013
.Ouverture de votre structure Alsh 2013
. Recueil d'activité prévisionnelle 2013

CR 2012 : à retourner avant le 31 mars 2013
.Ouverture de votre structure Alsh 2012
. Recueil d'activité réélle 2012
 

• Aide à domicile

. A propos du budget
. CR-BP Aad
. Attestation de non changement de situation Aad
. Lettre type Aad
. Données d'activités
. Liste des pièces à fournir
 

• Dossier COSA (subvention de fonctionnement)

. Cerfa N° 12156*0

• Paje

. Micro crèche
. Structure

• Impayés de loyer

. Imprimé de saisine impayé de loyers aide au logement versée à l'allocataire
. Imprimé de saisine impayé de loyers aide au logement versée au bailleur
. Lettre type de déclaration d'impayé
. Guide : votre locataire et vous